Arrêté du ministre de la Jeunesse et des Sports n°957.80 relatif à l’organisation et à la fixation des attributions des centres de sauvegarde de l’enfance.
Arrêté du ministre de la Jeunesse et des Sports n°1460.14 modifiant et complétant l’arrête du ministre de la Jeunesse et des Sports n°957.80 relatif à l’organisation et aux attributions des centres de sauvegarde de l’enfance.
Arrêté du ministre de la Jeunesse et des Sports n°1142.16 modifiant et complétant l’arrêté du ministre de la Jeunesse et des Sports n°957.80 relatif à l’organisation et aux attributions des centres de sauvegarde de l’enfance.
Arrêté n° 1551.15 relatif à la création et à la composition des commissions paritaires à membres égaux.
Publication du ministre de l’Economie, des Finances et de la Réforme de l’Administration sur le droit d’accès à l’information
Publication du ministre de l’Economie, des Finances et de la Réforme de l’Administration sur le droit d’accès à l’information guide version française.
Recueils de textes législatifs et réglementaires du département de la Jeunesse et des Sports, édition 2016.
Dahir n°1-20-07 du 11 rejeb 1441 (6 mars 2020) portant promulgation de la loi n°70-17 relative à la réorganisation du Centre cinématographique marocain et modifiant la loi n°20-99 relative à l’organisation de l’industrie cinématographique.
Dahir n° 1-16-51 (BO 6506 – 06 octobre 2016) portant promulgation de la loi n° 89-13 relative au statut des journalistes professionnels
