Révision du Code de la famille : une deuxième réforme, mêmes principes fondateurs (Le Matin)


Depuis Son accession au Trône, SM le Roi Mohammed VI n’a eu de cesse d’œuvrer pour la promotion de la condition de la femme, en lui offrant toutes les possibilités d’épanouissement et en lui accordant la place qui lui revient de droit. Outre l’adoption de la Constitution de 2011 qui consacre l’égalité homme-femme, la promulgation du Code de la famille en 2003 demeure une des réformes majeures engagées sous l’impulsion du Souverain. Ce Code, qui a instauré une conception nouvelle de l’égalité et de l’équilibre familial, a montré toutefois au fil des années quelques insuffisances qu’il convient de remédier. Pour SM le Roi, la mise à jour de ce texte doit être menée en parfaite concordance avec les desseins ultimes de la Charia et les spécificités de la société marocaine. De même, le Souverain souligne la nécessité de veiller à ce que cet élan réformateur soit empreint de modération, d’ouverture d’esprit dans l’interprétation des textes, de volonté de concertation et de dialogue, et qu’il puisse compter sur le concours de l’ensemble des institutions et des acteurs concernés. C’est l’ensemble de ces principes directeurs que l’on retrouve dans la Lettre Royale adressée au Chef du gouvernement le 26 septembre 2023 en vue de la révision du Code de la famille.


 Marché du livre scolaire : le Conseil de la concurrence plaide pour un modèle économique rénové (Le Matin)


Dans le cadre d’une «saisine d’office», le Conseil de la concurrence vient de publier un avis sur le fonctionnement concurrentiel du marché du livre scolaire. Selon ce rapport, le modèle économique sous-tendant le marché du livre scolaire au Maroc est devenu inefficace et déconnecté des réalités économiques du pays. Ce marché repose sur une offre et une demande artificiellement soutenues par des financements publics et semi-publics. Dans son rapport, le Conseil de la concurrence a émis des recommandations pour transformer le marché du livre scolaire. Il préconise de revoir le modèle économique en renforçant les logiques d’innovation et de créativité. Un nouveau cadre légal est nécessaire pour plus de transparence et de sécurité juridique. Par ailleurs, le Conseil plaide pour que l’État affirme sa souveraineté sur la production des manuels officiels. Les programmes scolaires doivent être révisés avec la participation de toutes les parties prenantes. Il faut aussi orienter l’allocation des ressources publiques. De même, est-il suggéré, les gaspillages doivent être réduits et les nouvelles technologies doivent être mises à contribution pour moderniser le manuel scolaire.


 Séisme d’Al Haouz: Sur Hautes Instructions de Sa Majesté le Roi Mohammed VI, les FAR déploient deux hopitaux médico-chirurgicaux de campagne supplémentaires (Le Matin)


Sur Hautes Instructions de Sa Majesté le Roi, Chef Suprême et Chef d’Etat-Major Général des Forces Armées Royales, les Forces Armées Royales ont procédé au déploiement de deux hôpitaux médico-chirurgicaux de campagne (HMCC) supplémentaires au niveau de la commune rurale de Mejjat de la province de Chichaoua et de la commune rurale d’Ighrem de la province de Taroudant. Émanant de la Haute Sollicitude, dont Sa Majesté le Roi, Chef Suprême et Chef d’Etat-Major Général des Forces Armées Royales, entoure l’ensemble de Ses Sujets, cette action portera le nombre des HMCC déployés à quatre et contribuera à renforcer l’aide et l’assistance médicales au profit de la population sinistrée, notamment avec l’approche de la période hivernale, indique un communiqué de l’Etat-Major Général des FAR.

Contributions au Fonds spécial séisme : le traitement fiscal (Le Matin)

Les contributions versées par les entités au “Fonds spécial pour la gestion des effets du tremblement de terre ayant touché le Royaume du Maroc” constituent une charge non courante à inscrire dans un compte dédié, selon un avis du Conseil national de la comptabilité (CNC). Cet avis, émis par la ministre de l’Economie et des Finances, en sa qualité de présidente du CNC, en date du 27 septembre 2023, sur proposition du Comité permanent de ce Conseil, stipule aussi qu’à titre dérogatoire et exceptionnel, les entités concernées ont la possibilité de transférer le montant de cette contribution à l’actif du bilan dans la rubrique “immobilisation en non valeurs” et ainsi procéder à l’amortissement de ce montant sur plusieurs exercices (au maximum 5 exercices) et ce, considérant le caractère ponctuel et non récurent de cette charge et de son importance potentiellement significative par rapport à l’activité et aux résultats au cas où elle serait rattachée au seul exercice 2023.

Peines alternatives: le vote en commission ce mercredi (L’Economiste)

Ça s’accélère pour le projet de loi sur les peines alternatives. Les membres de la Commission de la justice et de la législation devront statuer, ce mercredi, sur les amendements présentés, avant de procéder au vote du texte. Ce dernier devra être prêt pour l’examen en séance plénière dès l’ouverture de la session d’hiver. Ces peines ne concernent que les délits dont la sanction ne dépasse pas 3 ans d’emprisonnement. Elles sont inapplicables en cas de récidive. Elles ne peuvent également être prononcées dans certaines affaires graves comme les crimes portant atteinte à la sécurité de l’Etat, le terrorisme, le détournement de fonds, la corruption, le blanchiment de capitaux, le trafic international de drogues, le trafic d’organes… Au total, 3 catégories de peines alternatives seront introduites en vertu de cette réforme. Cela concerne notamment le travail d’intérêt général, pour une durée à partir de 40 heures (au profit des services de l’Etat, des collectivités territoriales, des établissements publics…).

Le Maroc perd ses géologues! (L’Economiste)

C’est désormais la tendance dans les universités, le nombre d’étudiants en sciences “dures” se réduit d’année en année. En 2022, à peine 14% des nouveaux étudiants universitaires se sont orientés vers des parcours scientifiques. «Dans la géologie, c’est encore pire!» s’écrie Taoufik Mourabit, chercheur dans le domaine de la sismologie et du risque sismique à l’université Abdelmalek Essaâdi de Tétouan (FST de Tanger). «Nous avons une véritable pénurie en géologues et sismologues, et la situation s’aggrave avec les départs à la retraite», ajoute-t-il. Le phénomène inquiète. Le séisme qui a ébranlé la région d’Al Haouz vient rappeler à quel point il est aujourd’hui essentiel de disposer de suffisamment de compétences en géologie, sismologie, géophysique… et en géosciences de manière générale. Plus globalement, les défis climatiques et naturels de notre temps imposent un intérêt particulier pour les sciences et techniques. Or, au Maroc, ces spécialités sont en train de perdre du terrain.

Londres reconnaît le projet Xlinks comme une « infrastructure d’importance nationale » (L’Opinion)

Le Secrétariat d’État britannique chargé de la sécurité énergétique a répondu favorablement à la requête adressée le 4 septembre par Xlinks, visant à obtenir la reconnaissance du projet d’interconnexion entre le Maroc et le Royaume-Uni en tant qu’“infrastructure d’importance nationale”. Cette décision renforce l’engagement de Londres envers ce projet ambitieux. Cette reconnaissance revêt une importance cruciale pour le projet Xlinks, car elle dynamise le processus de planification. Les Projets d’Infrastructure d’Importance Nationale (NSIP), également connus sous le nom de National Significant Infrastructure Projects, sont soumis à un processus juridique rigoureux défini par la loi de 2008 sur l’aménagement du territoire du gouvernement britannique (Planning Act 2008). Ce processus exige que les projets fassent l’objet de consultations publiques et subissent un examen indépendant, comme l’a expliqué Xlinks dans un communiqué.

CPS de l’UA: le Maroc soutient la demande de la Somalie d’une pause technique de 03 mois (L’Opinion)

Le Maroc a réaffirmé devant le Conseil de Paix et de Sécurité (CPS) de l’Union africaine (UA) son soutien à la demande du gouvernement fédéral de Somalie d’une pause technique de trois mois pour la phase 2 du retrait des troupes de la Mission de transition de l’Union africaine en Somalie (ATMIS) prévue le 30 septembre. Lors d’une réunion du CPS de l’UA tenue samedi par visioconférence et consacrée à l’examen de la demande du gouvernement fédéral de Somalie pour une pause technique dans le retrait de la phase 2 d’ATMIS, la délégation marocaine a relevé que cette demande découle du besoin impérieux de relever les défis importants révélés par le rapport d’évaluation technique conjointe, qui expose de profondes implications pour la transition sécuritaire en Somalie.

Villes intelligentes 2023: Berkane se distingue à l’international (L’Opinion)

La ville de Berkane vient d’être doublement primée dans le cadre des villes intelligentes “Smart Cities” pour l’année 2023, en se distinguant à l’IEEE Smart Cities Contest et au concours du Seoul Smart City Prize, dont les épreuves ont respectivement eu lieu à Bucarest, Roumanie (24-27 septembre) et à Séoul, Corée du Sud (25 septembre). “Le Maroc a une fois de plus fait honneur à son nom lors de l’IEEE Smart Cities Contest, l’organisation professionnelle technique la plus importante au monde, dédiée au développement de la technologie au service de l’humanité”, indique un communiqué de la société de développement local “Majal Berkane”, notant que la ville de Berkane s’est adjugée la deuxième place lors de ce concours, en présentant son projet “E-Moulouya”, un projet DeepTech novateur établi dans le territoire de la province de Berkane.

Révision du Code de la Famille: réunion à Rabat du ministre de la Justice, du Président délégué du CSPJ et du Président du Ministère public (Al Bayane)

Une réunion du ministre de la Justice, Abdellatif Ouahbi, du Président délégué du Conseil Supérieur du Pouvoir judiciaire, Mohammed Abdennabaoui et du Procureur général du Roi près la Cour de Cassation, Président du Ministère public, El Hassan Daki s’est tenue, vendredi au siège de l’Académie du Royaume du Maroc à Rabat, pour le pilotage de la révision du Code la Famille et ce, au vu de la centralité des dimensions juridiques et judiciaires de cette question. Cette réunion, qui s’inscrit dans le cadre de la mise en œuvre du contenu de la Lettre Royale adressée au Chef du gouvernement et relative à la révision du Code de la famille, vient concrétiser la décision Royale annoncée par SM le Roi dans le Discours du Trône de l’année 2022 et traduire la Haute sollicitude que le Souverain ne cesse d’accorder à la promotion des questions de la femme et de la famille en général.

Séisme d’Al Haouz: près de 9.000 élèves transférés vers des établissements avoisinants (Al Bayane)

Le ministre de l’Education nationale, du Préscolaire et des Sports, Chakib Benmoussa, a affirmé que près de 9.000 élèves des cycles secondaire collégial et secondaire ont été transférés vers des établissements d’enseignement avoisinants, dont certains ont été installés au sein d’internats dans “de bonnes conditions”, tandis que 50.000 élèves du cycle primaire ont été pris en charge au niveau local. Répondant aux questions des journalistes lors d’une conférence de presse conjointe avec le porte-parole du gouvernement, Mustapha Baitas, à l’issue de la réunion du Conseil du gouvernement Benmoussa a souligné que la décision d’accueillir les élèves au niveau local a été prise en raison de la difficulté de les transférer vers d’autres régions, précisant que des tentes et des espaces d’accueil adéquats ont été aménagés à cet effet.

 Fonctionnement normal de toutes les installations énergétiques (Libération)

Toutes les installations énergétiques fonctionnent normalement suite au séisme qui a frappé la province d’Al Haouz et les provinces avoisinantes, a affirmé le ministère de la transition énergétique et du développement durable. A l’exception de quelques dégâts mineurs sur certains équipements de la centrale “Noor Ouarzazate” qui ont été réparés, toutes les installations énergétiques fonctionnent normalement, a souligné le ministère dans un communiqué, notant que les installations nucléaires n’ont pas été impactées. Quant aux activités minières dans les provinces d’Al Haouz et de Taroudant, elles n’ont connu aucun changement fondamental suite au séisme, a fait savoir la même source.

OCP : un résultat net de 3,4 MMDH au 1er semestre 2023 (Libération)

Le Groupe OCP a réalisé un résultat net de 3,4 milliards de dirhams (MMDH) au premier semestre 2023 (S1-2023), selon un communiqué du Groupe sur ses résultats financiers à fin juin 2023. Le chiffre d’affaires de l’OCP au S1-2023 s’est élevé à 37,6 MMDH, contre 56,01 MMDH enregistrés au cours de la même période de l’année précédente, précise la même source. Cette baisse reflète principalement la diminution des prix de vente dans toutes les catégories de produits par rapport aux niveaux de prix exceptionnels observés au premier semestre 2022, ce qui a entraîné des comparaisons moins favorables d’une année sur l’autre.

Célébration de l’Aïd Al-Mawlid Annabaoui à Tivaouane: le Khalife général des tijanes rend hommage à SM le Roi pour Ses efforts au service de l’Islam et des Musulmans (Assahra almaghribia)

Le Khalife général de la famille des tijanes, Son Eminence Serigne Babacar Sy Mansour, a rendu hommage à Sa Majesté le Roi Mohammed VI, Amir Al-Mouminine, pour Ses efforts consentis au service de l’Islam et des Musulmans en Afrique et dans le monde. Son Eminence Serigne Babacar Sy Mansour s’exprimait à l’occasion de l’audience qu’il a accordée à la délégation marocaine ayant pris part à la cérémonie officielle du grand rassemblement religieux des Tijanes pour la célébration du Gamou (Aïd Al-Mawlid Annabaoui), tenue dans la ville de Tivaouane (98 km au nord-ouest de Dakar).

Sahara marocain: un magazine espagnol met en avant le “large soutien international” de l’initiative d’autonomie (Assahra almaghribia)

Le magazine espagnol ‘’Atalayar’’ a mis en avant, jeudi, le ‘’large soutien international’’ dont bénéficie l’initiative marocaine d’autonomie pour le Sahara, proposée en 2007 par le royaume. ‘’Le Maroc a reçu un large soutien international pour sa proposition d’autonomie au Sahara, dans le cadre de l’intégrité territoriale du Royaume’’, écrit la revue spécialisée dans les affaires du Maghreb. Faisant observer que ‘’la proposition marocaine n’a cessé de bénéficier d’un soutien important, notamment de la part des États-Unis, d’Israël, de l’Allemagne, des Émirats arabes unis ou de l’Espagne’’, la publication met l’accent sur la position du gouvernement espagnol, qui considère l’initiative marocaine d’autonomie comme la base ‘’la plus sérieuse, réaliste et crédible’’ pour la résolution du différend autour du Sahara.

Benmoussa visite des établissements scolaires impactés par le séisme (Al Ahdath almaghribia)

Le ministre de l’Éducation nationale, du Préscolaire et des Sports, Chakib Benmoussa, a effectué une visite de terrain au niveau de plusieurs communes relevant de la province de Ouarzazate pour se rendre aux établissements scolaires impactés par le séisme du 8 septembre. Cette visite s’inscrit dans le cadre du suivi de l’ensemble des mesures prises pour garantir la continuité des cours pour les élèves jusqu’à l’achèvement de l’opération de construction et de rénovation des établissements scolaires ayant subi des dégâts matériels suite à cette catastrophe naturelle. Benmoussa s’est également rendu respectivement aux provinces de Chichaoua et d’Al Haouz, occasion de visiter plusieurs établissements scolaires et centres d’hébergement des élèves.

Baraka: la souveraineté alimentaire africaine dépend de la sécurité hydrique (Al Alam)

La sécurité hydrique constitue le socle de la souveraineté alimentaire africaine et de la préservation de l’environnement, a souligné, à Marrakech, le ministre de l’Équipement et de l’Eau, Nizar Baraka, à l’occasion de la 2ème Conférence africaine sur la réduction des risques en santé. La gestion intégrée de la sécurité hydrique s’avère impérative pour atteindre l’indépendance dans les domaines du développement durable, à savoir l’énergie, l’alimentation et l’environnement, dans un contexte marqué par les changements climatiques et d’autres défis majeurs qui pèsent sur le monde en général et l’Afrique en particulier, a indiqué Baraka lors d’un panel tenu sous le thème “Eau potable : ressources, exploitations agricoles, investissements continentaux et équité”.

DGI : régularisation de la situation fiscale des entreprises inactives (Al Alam)

La Direction générale des impôts (DGI) a annoncé que les entreprises n’ayant réalisé aucun chiffre d’affaires ou ayant versé uniquement le minimum de la cotisation minimale, au titre des quatre derniers exercices, et qui souhaitent cesser définitivement leurs activités, peuvent bénéficier de la dispense du contrôle fiscal ainsi que l’annulation d’office des sanctions pour défaut de dépôt des déclarations et de versement des impôts au titre des exercices non prescrits. Pour ce faire, ces entreprises sont invitées à souscrire, par voie électronique, la déclaration de cessation totale d’activité au cours de l’année 2023, et à verser spontanément, dans le même délai de cette déclaration, un montant forfaitaire de 5.000 dirhams de l’impôt sur les sociétés ou de l’impôt sur le revenu selon le cas, au titre de chaque exercice non prescrit, précise la DGI dans un communiqué.

Conseil de la concurrence diagnostique le fonctionnement concurrentiel du marché du livre scolaire (Al Massae)

Le Conseil de la concurrence s’est saisi d’office pour donner un avis sur le fonctionnement concurrentiel dans le marché du livre scolaire. Le rapport rendu public, à l’issue de cet l’avis souligne que «les 4 premiers groupes d’éditeurs contrôlent plus de 53% du marché du livre scolaire et si on y intègre le 5ème, cette part monte à 63%». Le marché du livre scolaire est par ailleurs «entièrement verrouillé en amont», donnant lieu à la création de «véritables positions de rente» acquises par les mêmes éditeurs sélectionnés depuis une vingtaine d’années. Leurs parts de marché sont restées quasiment inchangées durant cette période.

Message de condoléances et de compassion de SM le Roi à la famille de feu Ahmed Chaouki Benayoub (Al Ittihad alichtiraki)

Sa Majesté le Roi Mohammed VI a adressé un message de condoléances et de compassion aux membres de la famille de feu Ahmed Chaouki Benayoub. Dans ce message, le Souverain affirme avoir appris avec une vive émotion et une profonde affliction la nouvelle du décès de feu Ahmed Chaouki Benayoub, que Dieu l’entoure de Sa sainte miséricorde.

SDX Energy annonce la découverte d’un gisement gazier au bassin du Gharb (Al Ittihad alichtiraki)

La société britannique, SDX Energy PLC, a déclaré avoir trouvé du sable chargé en gaz dans le puits situé dans la zone de Sebou, dans le bassin du Gharb, entre le Rif au nord, le Moyen Atlas et la Méseta au sud, après l’avoir foré avec succès jusqu’à une profondeur de 1 955 mètres. La société britannique a souligné que le puits dans lequel du gaz a été découvert au Maroc sera soumis à un essai de courte durée avant d’être mis en production.

Révision du Code de la famille: Bouayach souligne l’importance de la spécificité de l’approche marocaine (Bayane Al Yaoum)

La présidente du Conseil national des droits de l’Homme (CNDH), Amina Bouayach, a souligné l’importance de la spécificité de l’approche marocaine dans les réformes structurelles, y compris celle relative au Code de la famille. Dans une déclaration à la presse à l’issue d’une réunion tenue, samedi à Rabat, au siège de l’Académie du Royaume dans le cadre du chantier d’amendement et de révision du Code de la famille, Bouayach a mis l’accent sur les spécificités de cette approche fondée sur “la concertation, l’écoute et la réflexion collective”.

Le Maroc, parmi les pays innovateurs en matière de politique d’emploi (Bayane Al Yaoum)

Le Maroc fait partie des pays innovateurs en matière de politique d’emploi, a souligné, vendredi à Venise, l’ambassadeur du Royaume en Italie, Youssef Balla. Le Maroc s’est doté d’une nouvelle approche de la politique d’emploi, visant à aller au-delà des traditionnelles politiques actives du marché du travail et de la question du chômage, a affirmé l’ambassadeur lors d’une rencontre organisée sous le signe “l’emploi en tant que moyen de croissance économique”. Dans ce sens, le diplomate a fait savoir que la Stratégie nationale pour l’emploi prévoit le renforcement des programmes actifs du marché du travail, notamment les services publics d’emploi, les programmes de formation professionnelle, les mesures d’appui à l’entrepreneuriat ou encore les dispositifs d’accompagnement social.

CPS de l’UA: Le Maroc réitère l’importance des opérations d’enregistrement des réfugiés (Rissalat Al Oumma)

Lors d’une réunion du Conseil de Paix et de Sécurité (CPS) de l’Union africaine (UA) consacrée à une interaction avec le Haut-Commissariat des Nations Unies pour les Réfugiés (HCR) sur le suivi de la mise en œuvre des engagements issus du Sommet extraordinaire de Malabo sur l’aide humanitaire, la délégation marocaine a souligné que l’enregistrement et l’identification des réfugiés constituent un préalable fondamental pour la mise en œuvre du triptyque du mandat du HCR, à savoir la protection internationale, l’octroi de l’assistance et la recherche de solutions durables.

CDC Afrique salue le leadership du Maroc en matière de fabrication de vaccins (Rissalat Al Oumma)

Le directeur des Centres africains de contrôle et de prévention des maladies (CDC Afrique), Jean Kaseya, a salué, à Marrakech, le leadership du Maroc en matière de fabrication des vaccins. “Le Maroc est un pays phare et possède une vision proactive en matière de fabrication des vaccins”, a souligné Kaseya, dans une déclaration à la presse, lors de l’ouverture des travaux de la réunion du premier marché des fabricants africains de vaccins. L’organisation de cet événement de grande envergure au Maroc témoigne du leadership du Royaume, impulsé par la vision éclairée de SM le Roi, s’est-il félicité.

 MAP  02 Octobre 2023