Réforme du Code pénal : Amina Bouayach pour un équilibre entre les sanctions et le respect des droits de l’Homme (Le Matin)
Lors de sa participation au débat autour de la réforme du Code pénal, la présidente du Conseil national des droits de l’Homme (CNDH), Amina Bouayach, a plaidé, mercredi à Rabat, pour un nouveau texte qui protège les libertés et qui respecte les principes de légitimité, de nécessité et de proportionnalité des lois. Intervenant lors d’une rencontre organisée par le Parti du progrès et du socialisme (PPS), la responsable a également appelé à l’harmonisation des dispositions de la future loi avec les dispositions constitutionnelles et les engagements internationaux pris par le Royaume.
Après la CDT, l’UMT annonce l’échec du dialogue social, le gouvernement de nouveau face à la colère des syndicats ( Le Matin)
L’UMT déclare l’échec du dernier round du dialogue social ayant eu lieu en avril et tient le gouvernement pour responsable de la détérioration du climat social. La centrale syndicale présidée par Miloudi Moukharik a exprimé cette position, mercredi, à l’issue d’une réunion de son du secrétariat national. Par la même occasion, le syndicat a fait part de son «extrême mécontentement» quant à la détérioration des conditions des travailleurs. «L’UMT enregistre avec une profonde insatisfaction l’échec des négociations du dialogue social lors de la session d’avril 2023, attribuant la responsabilité de la détérioration du climat social au gouvernement», indique le syndicat dans un communiqué.
Le plan d’autonomie, seule solution crédible, pratique et pacifique en faveur d’un développement durable et global dans les provinces du Sud ( Le Matin)
Le plan d’autonomie est la seule solution crédible, pratique et pacifique en faveur d’un développement durable et global dans les provinces du Sud, a souligné, à Laâyoune, le président du groupe de soutien et d’appui à l’initiative d’autonomie marocaine au Congrès péruvien, Carlos Ernesto Bustamante Donayre. Dans une déclaration à la presse à l’issue des entretiens avec le wali de la région Laâyoune-Sakia El Hamra, gouverneur de la province de Laâyoune, Abdeslam Bekrate et le président du Conseil communal, Moulay Hamdi Ould Errachid, Bustamante Donayre a indiqué que sa visite dans les provinces du Sud du Maroc lui a permis de s’informer de près de la dynamique de développement socio-économique en cours qui profite aux habitants de la région.
Le président de Gotion High-Tech salue la vision de SM le Roi Mohammed VI en matière d’énergies renouvelables ( Le Matin)
Le Président du groupe sino-européen GOTION High-Tech, Li Zhen, a salué, à Marrakech, la vision royale de SM le Roi Mohammed VI en matière des énergies renouvelables, qui constituent le pilier de la stratégie énergétique du Royaume. Dans une allocution prononcée lors de la cérémonie de signature d’un Mémorandum d’Entente pour la construction de la 1ère Gigafactory d’Afrique au Maroc, tenue en présence notamment du Chef du Gouvernement, Aziz Akhannouch, le responsable chinois s’est félicité des efforts déployés par le Royaume, sous la conduite éclairée de SM le Roi Mohammed VI, qui se traduisent par la promotion de la transition énergétique et des énergies renouvelables.Zhen a exprimé la disposition du groupe sino-européen GOTION High-Tech à accompagner le secteur des énergies renouvelables au Maroc (l’éolien, le solaire, l’hydroélectrique…), notant que le Maroc dispose d’importantes ressources dans ce domaine qui doivent être correctement stockés.
Impôts : les rémunérations exclues de la retenue à la source ( L’Economiste)
L’administration fiscale vient de rendre publique une nouvelle note suite aux demandes récurrentes au sujet de l’application du prélèvement d’impôt sur les honoraires versés aux tiers, prévu par la loi de finances 2023. Parmi celles-ci figurent les rémunérations remises à des prestations de service telles que le gardiennage, par exemple. Certains professionnels du chiffre se demandaient, par exemple, s’il fallait opérer une retenue à la source sur les montants versés aux sociétés de gardiennage, de jardinage, de nettoyage, d’assistance, d’accueil, etc. L’administration fiscale précise que «les rémunérations des prestations allouées à des tiers ne revêtant pas un caractère intellectuel ne sont pas soumises à la retenue à la source». Par conséquent, ces prestations ne sont pas concernées par la retenue à la source. Entrent également dans cette catégorie des activités telles que l’exploitation des installations, la manutention et le gerbage des stocks.
Conseil de la concurrence : la réforme ressuscite les dossiers en attente (L’Economiste)
Les lois régissant la concurrence et leurs décrets ont été publiées au Bulletin officiel. «Cette réforme est l’aboutissement d’un long combat», commente une source. L’actuelle réforme intervient donc après celle de 2014. Ayant elle-même amendé la première législation exclusive à la concurrence et qui acte la création du régulateur en 2000. Trois législations se sont finalement relayées depuis le début du XXIe siècle. Mais pour quel résultat? Une très récente première enquête relative aux honoraires des architectes ouvre la voie à l’effectivité du droit de la concurrence. Va-t-on l’appliquer aux dossiers en attente? «Nous n’avons plus d’excuses», tranche une source ayant souhaité garder l’anonymat. Il y a beaucoup d’attentes. Le dossier de la présumée entente sur les prix entre une dizaine de compagnies pétrolières et de leur association professionnelle (GPM) les cristallise. Le président du Conseil de la concurrence a été sans équivoque et à maintes reprises. Avant même l’adoption au Parlement des projets de loi n°40-21 et 41-21. «Nous attendons le futur cadre légal. Ce dossier sera ouvert lorsque la loi sera adoptée…», avait déclaré Ahmed Rahhou. «Nous sommes en train de faire le point», assure-t-il.
Fiat Topolino, sosie de l’Ami, sera produite à Kénitra ( L’Économist e)
De sources sûres, les plateformes de montage de l’usine Stellantis (PSA- FCA) de Kénitra devront bientôt accueillir un nouveau véhicule électrique. Il s’agit de la Fiat Topolino, qui se veut le sosie de la Citroën Ami et de l’Opel Rocks-e. Le véhicule est censé arriver sur le marché français en 2024. Il s’agit d’un petit quadricycle 100% électrique qui s’inscrit dans la famille et les gènes de la Fiat 500. Selon les informations du journal, la Topolino sera officiellement dévoilée par le constructeur début juillet prochain. Cette voiturette électrique devrait adopter le même moteur de 8,2 ch que l’Ami ainsi qu’une batterie de capacité similaire (5,5 kWh). L’autonomie plafonne à 70 km et la vitesse à 45 km/h.
Opticiens-lunetiers : la longue perte d’éclat d’une brillante profession ( L’Opinion)
«Durant ces trois dernières décennies, le métier d’opticien au Maroc a vécu une longue déchéance qui ternit son image, dégrade la valeur du travail fourni par les praticiens sérieux et engagés et surtout met en danger la santé et l’intérêt du grand public», martèle Firass Ouahi, opticien installé à Rabat depuis les années 80. «Il y a quelques années, il y avait trois métiers paramédicaux qui nécessitaient un accompagnement pour améliorer leur cadre légal: les infirmiers, les sage-femmes et les opticiens. Alors que les deux premiers ont pu bénéficier d’une loi qui a renforcé leurs corps de profession, les opticiens ont malheureusement été classés dans le giron des métiers qui ne sont pas réglementés», raconte-t-il. Un arbitrage qui a participé à l’anarchie que connaît ce secteur pourtant très porteur et d’une importance vitale pour la santé visuelle des Marocains. Ouahi espère que les décideurs et les autorités concernées pourront rapidement prendre conscience de l’ampleur de la problématique que vit notre métier et lui rendre justice.
Entreprises : Rabat-Salé-Kénitra regroupe 14,7% des EPMA au Maroc ( L’Opinion)
La région de Rabat-Salé-Kénitra comptait un total de 43.413 entreprises personnes morales actives (EPMA) en 2020, représentant 14,7% du nombre des entreprises au Maroc, révèle l’Observatoire marocain de la Très petite et moyenne entreprise dans son rapport pour 2023. D’après cette étude sur le tissu entrepreneurial de la région qui représente une déclinaison du rapport de l’Observatoire réalisé à l’échelle nationale, ces EPMA ont généré au titre de la même année un chiffre d’affaires totalisant 250,3 milliards DH (15,6% au niveau national), un chiffre d’affaires à l’export de 40 milliards DH (13,6%) et une valeur ajoutée estimée à 72,4 milliards DH (20,6%).
Un atelier doctoral booste la coopération maroco-canadienne ( L’Opinion)
Le Centre national pour la recherche scientifique et technique et le Bureau du Québec à Rabat ont organisé à Rabat, un atelier doctoral Maroc- Québec en Développement durable. Cet atelier a eu pour ambition de favoriser l’acquisition de compétences en communication scientifique ainsi que de donner aux doctorants l’opportunité de présenter l’état d’avancement de leurs travaux de recherche à une audience interdisciplinaire de professeurs et de doctorants québécois et marocains travaillant sur les mêmes thématiques. Les 20 doctorants bénéficiaires ont été répartis en deux groupes, l’un traitant des défis de la transition énergétique et économie circulaire, et l’autre consacré à la gestion durable des ressources en eau et économie circulaire.
Enseignement primaire : généralisation progressive de l’Amazighe dès la rentrée 2023/2024 ( Al Bayane)
Le ministère de l’Éducation nationale, du Préscolaire et des Sports a annoncé, jeudi, la généralisation progressive de l’enseignement de la langue amazighe au cycle primaire au titre de la rentrée scolaire 2023/2024, à l’horizon d’une généralisation globale lors de la rentrée 2029/2030. Ce chantier s’inscrit dans le cadre de l’application des dispositions de la Constitution du Royaume, notamment l’article 5 qui stipule que l’Amazighe constitue une langue officielle de l’État, ainsi que dans le sillage de l’intérêt porté par SM le Roi Mohammed VI à l’Amazighe en tant que composante essentielle de l’identité marocaine authentique, riche par la pluralité de ses affluents, et patrimoine commun à tous les Marocains, précise le ministère dans un communiqué.
Construction au Maroc de la 1ère Gigafactory d’Afrique ( Al Bayane)
Un mémorandum d’entente (MoU) visant à définir les contours d’un projet de Gigafactory et de son écosystème intégré au Maroc a été signé, à Marrakech, entre le Maroc et le groupe sino-européen Gotion High-Tech, lors d’une cérémonie présidée par le Chef du gouvernement, Aziz Akhannouch. Ce MoUa été paraphé par le ministre délégué chargé de l’Investissement, de la Convergence et de l’Évaluation des Politiques Publiques, Mohcine Jazouli, et les représentants du groupe Gotion High-Tech, indique-t-on dans un communiqué conjoint. A travers cet accord, Gotion High-Tech, leader dans le secteur de la mobilité électrique, envisage la mise en place d’un écosystème industriel de production de batteries pour véhicules électriques et de systèmes de stockage d’énergie au Maroc qui nécessiterait un investissement estimé à 65 milliards de dirhams (MMDH) pour la création de plus de 25.000 emplois.
Le Fonds Mohammed VI œuvre pour l’émergence d’une industrie du capital-investissement robuste ( Libération)
Le Fonds Mohammed VI pour l’Investissement vise à contribuer à l’émergence d’une industrie du capital-investissement robuste, a indiqué, à Casablanca, son directeur général, Mohamed Benchaâboun. L’un des principaux objectifs du Fonds est de contribuer à l’émergence d’une industrie du capital-investissement plus robuste et dont l’impact sur l’économie est plus palpable, a souligné Benchaâboun qui s’exprimait à l’ouverture de la 10ème Conférence annuelle du capital-investissement. Pour cela, poursuit-il, il est impératif que les sociétés de gestion évoluent significativement aussi bien dans le volume des fonds gérés qu’au niveau de l’expertise, de la gouvernance, et de la transparence.
MRE : les transferts dépassent 35,42 MMDH à fin avril ( Libération)
Les transferts de fonds effectués par les Marocains résidant à l’étranger (MRE) se sont établis à plus de 35,42 milliards de dirhams (MMDH) à fin avril 2023, contre 31,39 MMDH un an auparavant, selon l’Office des Changes. Ces transferts ont ainsi affiché une hausse de 12,8% (+4,03 MMDH) par rapport à avril 2022, précise l’Office dans un document sur les indicateurs mensuels des échanges extérieurs du mois d’avril.
Marrakech : le Maroc a enregistré de grandes avancées dans l’intégration des migrants ( Al Ahdath almaghribia)
Le Royaume du Maroc a enregistré de grandes avancées dans l’intégration des migrants, a indiqué la Vice-présidente de l’Internationale socialiste, Hana Jalloul Muro. Le Maroc a régularisé, ces dernières années, la situation de nombreux migrants sub-sahariens, s’est félicitée Jalloul Muro dans une déclaration à la MAP, en marge du 1er forum international des jeunes parlementaires socialistes et sociaux-démocrates, tenu à Marrakech. Elle a souligné que l’Espagne et le Maroc coopèrent de manière étroite dans plusieurs domaines, notamment la migration circulaire, saluant le niveau d’intégration des immigrés marocains dans la société espagnole.
Le SNPM exprime sa solidarité absolue avec le journaliste Abdessamad Nasser suite à son licenciement abusif par la chaîne Al Jazeera ( Al Ahdath almaghribia)
Le Syndicat national de la presse marocaine (SNPM) a exprimé sa solidarité absolue et inconditionnelle avec le journaliste Abdessamad Nasser, suite à son licenciement abusif par la chaîne Al Jazeera. Dans un communiqué, le SNPM a expliqué que la décision unilatérale d’Al Jazeera de mettre fin au contrat du confrère Abdessamad Nasser, ce qui signifie son licenciement abusif, après qu’il eut publié un tweet, dans un espace qui ne concerne aucunement le média pour lequel il travaille, “nuit à la crédibilité de la chaîne et vide de tout sens ses slogans en matière de liberté d’expression, de publication, d’indépendance des journalistes et de défense de leur dignité, les tournant, ce faisant, en devises creuses”.
Sahara : le plan d’autonomie, la “seule option possible” pour aller de l’avant ( Assahra almaghribia)
Le plan d’autonomie proposé par le Royaume pour trouver une solution définitive au différend artificiel autour du Sahara marocain est la “seule option possible” et l’”unique solution pratique” pour aller de l’avant, a affirmé le député britannique Liam Fox. Cette position a été exprimée par Fox dans une déclaration à la presse à l’issue de ses entretiens avec le ministre des Affaires étrangères, de la Coopération africaine et des Marocains résidant à l’étranger, Nasser Bourita. “Il est important de se focaliser sur ce qu’il y a de mieux pour les populations de la région et de chercher une solution pratique pour faire avancer les politiques au niveau régional”, a-t-il précisé.
Vienne : parution d’un ouvrage sur la présidence marocaine du G77 ( Assahra almaghribia)
“Présidence marocaine du Groupe des 77 (Chapitre de Vienne pour 2022)” est l’intitulé d’un livre présenté à Vienne, à l’occasion de la célébration du jubilé d’argent du Chapitre de Vienne du G77, marquant son 25ème anniversaire. Fruit d’une collaboration entre l’Organisation des Nations unies pour le développement industriel (ONUDI) et le G77, la publication revient sur les principales activités du chapitre de Vienne du G77, sous la présidence du Maroc en 2022, et sur les résolutions qui en ont découlé. L’ouvrage de 173 pages compile, à cet égard, les principales interventions de l’Ambassadeur, représentant permanent du Royaume du Maroc à Vienne, Azzedine Farhane, devant les instances onusiennes, au nom du Groupe des 77+ la Chine.
Des acteurs demandent au Conseil de la concurrence de statuer sur la plainte portant sur les carburants ( Al Massae)
El Houssine El Yamani, secrétaire général du Syndicat national du pétrole et du gaz, affilié à la CDT, a appelé le Conseil de la concurrence à statuer sur la plainte déposée par le Syndicat national des professionnels du transport routier dénonçant des soupçons de collusion entre les compagnies pétrolières. El Yamani a affirmé qu’après la publication par le gouvernement des décrets d’application de la nouvelle loi sur le Conseil de la concurrence et la liberté des prix, “il n’y aucune raison” pour que le Conseil de la concurrence tarde à se prononcer sur la plainte déposée par le Syndicat national des professionnels du transport routier, depuis novembre 2016. Pour El Yamani, “nous sommes en face d’un vrai exercice pour mesurer la crédibilité de cette institution constitutionnelle”, chargée de combattre les ententes sur les prix et le monopole et de stimuler une vraie concurrence pouvant aboutir à une baisse des prix et à la protection des droits des consommateurs.
Adoption en Conseil de gouvernement du projet de décret portant application de la loi relative à l’état civil ( Al Massae)
Le Conseil de gouvernement a adopté le projet de décret n°2.22.04 portant application de la loi n°36.21 relative à l’état civil, présenté par le ministre de l’Intérieur, Abdelouafi Laftit. Ce projet de décret vise la mise en oeuvre des dispositions de la loi n°36.21 relative à l’état civil, objet du Dahir n°1.21.81 en date 03 Di Al-Hijja 1442 (14 juin 2021), à travers la désignation de l’Autorité centrale en charge du Registre national de l’état civil et la définition de ses rôles et missions, l’institution des démarches et procédures d’enregistrement sur ce Registre, la définition des mécanismes de la gestion électronique pour enregistrer, délimiter, mettre à jour et conserver les faits civils de base des personnes sur le Registre et superviser les services électroniques offerts sur le système numérique national de l’état civil, a indiqué le ministre délégué chargé des relations avec le Parlement, porte-parole du gouvernement, Mustapha Baitas, lors d’un point de presse à l’issue du Conseil.
Benabdallah : «Il est temps de doter le pays d’un code pénal en harmonie avec sa Constitution» ( Bayane Al Yaoum)
Le débat a gagné en intensité autour de la réforme du code pénal et «le moment est propice» pour le faire aboutir, a souligné le Secrétaire Général du Parti du Progrès et du Socialisme, Mohammed Nabil Benabdallah, tout en faisant remarquer «qu’il n’y a pas lieu de laisser filer cette fois-ci une telle opportunité pour doter le pays d’un code pénal en harmonie avec les dispositions de la Constitution avancée de 2011 et les conventions et pactes internationaux dûment ratifiés par le Maroc». Dans une intervention d’ouverture d’une conférence, organisée, mercredi soir à Rabat par le Bureau Politique du parti autour de «la réforme du code pénal et la question de l’actualité de sa modernisation», Benabdallah a appelé à compléter la Constitution avancée par un code pénal à son niveau et en mesure d’accompagner les transformations et les changements profonds de la société marocaine.
CNSS : paiement anticipé, à titre exceptionnel, des pensions du mois de juin avant Aid Al-Adha ( Bayane Al Yaoum)
La Caisse nationale de sécurité sociale (CNSS) procédera à titre exceptionnel à l’occasion de Aid Al-Adha, au paiement anticipé, des pensions du mois de juin avant le 24 du même mois, indique la Caisse dans un communiqué. Cette initiative vise à permettre à plus de 700 mille bénéficiaires de ces pensions de célébrer Aid Al-Adha dans de bonnes conditions, explique le communiqué.
Capital-investissement : appel à la mobilisation des investisseurs privés marocains ( Al Ittihad alichtiraki)
Le président de l’Association Marocaine des Investisseurs en Capital (AMIC), Hatim Ben Ahmed, a appelé les investisseurs privés marocains à investir dans le capital-investissement. “Nous attendons des investisseurs privés marocains de sérieusement et massivement investir dans le capital-investissement”, a indiqué Ben Ahmed qui s’exprimait à l’ouverture des travaux de la 10ème Conférence annuelle du capital-investissement au Maroc. Le capital-investissement a, jusqu’à présent, principalement été porté par les organismes de développement international, à l’instar de la Société financière internationale (SFI) et de la Banque européenne pour la reconstruction et le développement (BERD), il est aujourd’hui grand temps qu’au Maroc les investisseurs privés prennent le relais, a-t-il souligné.
Lancement du virement interbancaire instantané, le 1er juin 2023 ( Al Ittihad alichtiraki)
Bank Al-Maghrib et le Groupement pour un Système Interbancaire Marocain de Télécompensation (GSIMT) annoncent le lancement, à partir du 1er juin 2023, du virement interbancaire instantané, dans le cadre des objectifs visant la modernisation des systèmes de paiement. Ce nouveau service de paiement électronique permet à toute personne le transfert d’argent, en moins de 20 secondes, de son compte tenu chez une banque à un autre compte ouvert chez une autre banque, indique un communiqué conjoint de Bank Al-Maghrib et le Groupement pour un Système Interbancaire Marocain de Télécompensation.
“GITEX Africa” place le continent au premier plan en consécration de la vision de SM le Roi en faveur d’un partenariat stratégique pour une Afrique prospère ( Rissalat Al Oumma)
“GITEX Africa” place le continent au premier plan, en consécration de la vision clairvoyante de SM le Roi Mohammed VI en faveur de l’établissement d’un partenariat stratégique pour un continent prospère, a affirmé, à Marrakech, le Chef du gouvernement, Aziz Akhannouch. “Le Royaume du Maroc est fier d’accueillir ce prestigieux salon africain eu égard aux significations profondes que revêt cet événement qui place le continent africain au premier plan, en consécration de la vision clairvoyante de SM le Roi Mohammed VI visant à établir un partenariat stratégique entre les différents acteurs en faveur d’un continent prospère, intégré et solidaire, à travers le renforcement des liens et des échanges entre les pays africains, la promotion de leur potentiel prometteur et la consolidation des bases d’une économie africaine solide et durable”, a indiqué Akhannouch qui s’exprimait à l’ouverture de cet événement phare.
Cigarettes : 19 millions d’unités saisies en 2022 ( Rissalat Al Oumma)
Près de 19 millions d’unités de cigarettes ont été saisies en 2022, indique l’Administration des Douanes et Impôts indirects (ADII) dans son rapport d’activité au titre de l’exercice écoulé. “La lutte contre la contrebande et le commerce illicite des produits du tabac s’est intensifiée en 2022. Outre les saisies de cigarettes de contrebande réalisées par la douane, qui sont passées de 760.000 unités en 2021 à 19 millions en 2022, les opérations menées par les douaniers ont permis de saisir également d’importantes quantités de produits à base de tabac”, précise l’ADII.
MAP 02Juin 2023