La modernisation de l’arsenal juridique du secteur cinématographique est de nature à contribuer au renforcement de l’action du Centre cinématographique marocain (CCM) pour le développement de l’industrie cinématographique, a souligné, mardi à Rabat, le ministre de la Jeunesse, de la Culture et de la Communication, Mohamed Mehdi Bensaid.
Intervenant lors d’une réunion de la commission de l’enseignement, de la culture et de la communication à la Chambre des représentants, dédiée à la présentation du projet de loi n°18.23 relatif à l’industrie cinématographique et portant réorganisation du CCM, le ministre a mis en avant les enjeux et défis liés à la réhabilitation du secteur cinématographique dans la perspective de l’ériger en un levier de développement économique, social et culturel.
M. Bensaid a indiqué que l’unification des règles de base relatives à l’industrie cinématographique et à la réorganisation du CCM dans le cade d’un seul texte législatif instituant un “Code du cinéma” s’inscrit dans le cadre des efforts pour relever les défis auxquels est confronté le secteur cinématographique pour davantage de professionnalisme et de compétitivité du secteur.
Concernant les nouveautés contenues dans le projet de loi, il a expliqué que les conditions d’octroi, de suspension et de retrait des autorisations liées aux activités de l’industrie cinématographique ont été unifiées, avec des délais de diffusion fixés par le CCM.
Selon le ministre, il s’agit notamment des agréments d’exercice d’une activité de production cinématographique, de tournage d’un film cinématographique ou d’une œuvre audiovisuelle, de repérage du tournage d’un film cinématographique ou d’une œuvre audiovisuelle, de distribution d’un film cinématographique, d’importation ou d’exportation d’un film cinématographique à des fins commerciales, ainsi qu’un agrément d’exploitation d’une salle de cinéma.
Ces agréments, poursuit-il, sont délivrées par le CCM dans les délais prévus par la législation relative à la simplification des procédures et démarches administratives, mettant l’accent sur l’obligation de la création d’une société anonyme (SA) ou d’une société à responsabilité limitée (SARL) pour l’obtention d’une autorisation d’exercer la production cinématographique et la distribution de films cinématographiques.
S’agissant de l’exécution de la production cinématographique et audiovisuelle, M. Bensaid a indiqué que deux types d’accréditation ont été créés pour les sociétés de production, dont la première porte sur une accréditation nationale pour l’exécution de production au nom de personnes physiques marocaines ou résidentes au Maroc, ou des personnes morales non assujetties à la loi marocaine. La 2ème accréditation internationale, poursuit le ministre, est délivrée au compte des personnes physiques étrangères non résidentes au Maroc ou des personnes morales non assujetties à la loi marocaine, pour une durée de cinq ans renouvelable, conformément aux conditions et modalités établies pour son octroi.
Par ailleurs, le ministre a évoqué la Carte d’Identité Professionnelle, qui est délivrée par le CCM à toute personne physique qui remplit la condition d’être titulaire d’un diplôme ou un certificat délivré par l’une des universités et instituts de formation aux métiers du cinéma ou de l’audiovisuel, en plus de la condition de disposer d’une expérience professionnelle dans l’un des catégories d’activités professionnelles liées à l’industrie cinématographique.
Le projet de loi prévoit également la création d’un registre national du cinéma, dont la gestion sera confiée au CCM, dans lequel seront enregistrées toutes les données relatives à l’industrie cinématographique et les contrats conclus par les sociétés de production avec le scénariste et le réalisateur.
Il prévoit également que le CCM, réorganisé en vertu de la loi n°70.17, restera un établissement public jouissant de la personnalité morale et de l’autonomie financière, soulignant qu’il est chargé de mettre en œuvre la politique de l’État dans le domaine de l’industrie cinématographique.
MAP 09 Juillet 2024

Le SIEL, un rendez-vous culturel majeur pour promouvoir la lecture et le livre (Mohamed Mehdi Bensaid)
Le Salon international de l’Édition et du Livre (SIEL) constitue un rendez-vous culturel majeur qui contribue amplement à la promotion de la lecture et du secteur du livre, notamment au Maroc, a affirmé, jeudi 17/04/2025 à Rabat, le ministre de la Jeunesse, de la Culture et de la Communication, Mohamed Mehdi Bensaid. Cet événement culturel, organisé sous le Haut Patronage de Sa Majesté le Roi Mohammed VI, que Dieu L’assiste, s’oriente désormais vers le développement du secteur du livre et le renforcement de son rôle au sein des industries culturelles, a déclaré à la presse M. Bensaid en marge de la cérémonie d’ouverture de la 30ème édition du SIEL, présidée par SAR le Prince Moulay Rachid. Par ailleurs, le ministre a indiqué que cette orientation renforce l’engouement pour la lecture, faisant savoir que son département envisage d’organiser des Assises nationales sur la réalité et les perspectives de la lecture, à la lumière des défis posés par le numérique et l’Intelligence Artificielle, qui requièrent une révision des moyens à mettre en oeuvre pour promouvoir la lecture auprès des citoyens et rapprocher le livre des différentes franges sociales. Et d’annoncer qu’un colloque sera organisé après la clôture du Salon en vue de tirer des conclusions pratiques pour rendre le livre plus accessible aux familles marocaines, en concertation avec les différentes parties prenantes, acteurs du secteur, institutions et associations de la société civile, le but étant de parvenir à des solutions idoines à même de soutenir le secteur du livre. La 30ème édition du SIEL, organisée du 18 au 27 avril, par le ministère de la Jeunesse, de la Culture et de la Communication, en partenariat avec la région Rabat-Salé-Kénitra et la wilaya de la région, sera marquée par la participation de 756 exposants, répartis en 292 exposants directs et 464 indirects, représentant 51 pays. Cette année, le SIEL mettra à l’honneur l’Émirat de Sharjah (Émirats Arabes Unis) et célébrera les Marocains résidant à l’Etranger, qui participent au rayonnement de l’identité marocaine plurielle, tout en proposant plus de 100.000 titres couvrant tous les champs de la connaissance et divers genres littéraires. MAP 17Avril