Textes juridiques - Ministère de la Jeunesse, de la Culture et de la Communication

25/02/2022

Décret 2.90.922 statut part du personnel MAC

25/02/2022

Arrêté fixant attributions et organisation des services déconcentrés MC

25/02/2022

Loi fondation nationale des musées

25/02/2022

Décret 2.10.623 réorganisation INSAP

25/02/2022

Décret n°2.94.619 création et organisation des musées

25/02/2022

Loi 19.05 modif 22.80

25/02/2022

Loi 22.80

25/02/2022

Décret application loi 22.80

25/02/2022

Loi 67.99 BNRM

25/02/2022

Loi 68.99 Dépôt légal

25/02/2022

Décret 2.99.1030 application dépôt légal

25/02/2022

Décret 2.99.1028 application BNRM

25/02/2022

Décret 2.05.830 prix du Maroc du livre

25/02/2022

Décret 2.05.829 prix du mérite culturel

23/06/2025

Le Conseil de gouvernement approuve un projet de décret portant création de l’INSMAC

18/06/2025

Fès : “Nostalgia, les émotions d’antan ” fait revivre les grandes heures de l’histoire marocaine à Bab Makina

18/06/2025

M. Bensaid annonce l’élaboration d’un nouveau texte de loi relatif au CNP

18/06/2025

Skhirat: ouverture des travaux de la Rencontre nationale sur le suivi de l’opérationnalisation du Protocole territorial pour la prise en charge des enfants en situation de vulnérabilité

18/06/2025

Les réformes entreprises dans le secteur des médias ont contribué au développement de ses différentes composantes

25/02/2022

Décret 2-93-135 création et organisation INBA

25/02/2022

Décret 2.10.624 réorganisation ISADAC

25/02/2022

Décret 2.10.623 réorganisation INSAP

25/02/2022

Décret 2.90.922 statut part du personnel MAC

25/02/2022

Arrêté fixant attributions et organisation des services déconcentrés MC

23/06/2025

Le Conseil de gouvernement approuve un projet de décret portant création de l’INSMAC

18/06/2025

Fès : “Nostalgia, les émotions d’antan ” fait revivre les grandes heures de l’histoire marocaine à Bab Makina

18/06/2025

M. Bensaid annonce l’élaboration d’un nouveau texte de loi relatif au CNP

18/06/2025

Skhirat: ouverture des travaux de la Rencontre nationale sur le suivi de l’opérationnalisation du Protocole territorial pour la prise en charge des enfants en situation de vulnérabilité

18/06/2025

Les réformes entreprises dans le secteur des médias ont contribué au développement de ses différentes composantes

30/03/2022

Dahir Chérifien numéro 06.1.20 rendu le 11 Rajab 1441 (correspondant au 6 Mars 2020) portant sur promulgation de la loi numéro 55.19 relative à la simplification des procédures et des mesures administratives

30/03/2022

Décret numéro 2.20.660 rendu le 29 Moharram 1442 (correspondant au 18 Mars 2020) portant sur l’application des dispositions de la loi numéro 55.19 relative à la simplification des procédures et des mesures administratives

30/03/2022

Arrêté interministériel numéro 2332.20 du ministre de l’intérieur et du ministre de l’Économie, des Finances et de la Réforme de l’administration

30/03/2022

Bulletin d’information numéro 1 : Février 2021

30/03/2022

Bulletin d’information numéro 2 : Mars 2021

30/03/2022

Bulletin d’information numéro 202020 du chef du gouvernement relatif à la mise en œuvre des dispositions de la loi numéro 55.19 relative à la simplification des procédures et des mesures administratives

Décret 2.90.922 statut part du personnel MAC

Arrêté fixant attributions et organisation des services déconcentrés MC

Loi fondation nationale des musées

Décret 2.10.623 réorganisation INSAP

Décret n°2.94.619 création et organisation des musées

Loi 19.05 modif 22.80

Loi 22.80

Décret application loi 22.80

Loi 67.99 BNRM

Loi 68.99 Dépôt légal

Décret 2.99.1030 application dépôt légal

Décret 2.99.1028 application BNRM

Décret 2.05.830 prix du Maroc du livre

Décret 2.05.829 prix du mérite culturel

Le Conseil de gouvernement approuve un projet de décret portant création de l’INSMAC

Fès : “Nostalgia, les émotions d’antan ” fait revivre les grandes heures de l’histoire marocaine à Bab Makina

M. Bensaid annonce l’élaboration d’un nouveau texte de loi relatif au CNP

Skhirat: ouverture des travaux de la Rencontre nationale sur le suivi de l’opérationnalisation du Protocole territorial pour la prise en charge des enfants en situation de vulnérabilité

Les réformes entreprises dans le secteur des médias ont contribué au développement de ses différentes composantes

Décret 2-93-135 création et organisation INBA

Décret 2.10.624 réorganisation ISADAC

Décret 2.10.623 réorganisation INSAP

Décret 2.90.922 statut part du personnel MAC

Arrêté fixant attributions et organisation des services déconcentrés MC

Loi fondation nationale des musées

Décret 2.10.623 réorganisation INSAP

Décret n°2.94.619 création et organisation des musées

Loi 19.05 modif 22.80

Loi 22.80

Décret application loi 22.80

Loi 67.99 BNRM

Loi 68.99 Dépôt légal

Décret 2.99.1030 application dépôt légal

Décret 2.99.1028 application BNRM

Décret 2.05.830 prix du Maroc du livre

Décret 2.05.829 prix du mérite culturel

Le Conseil de gouvernement approuve un projet de décret portant création de l’INSMAC

Fès : “Nostalgia, les émotions d’antan ” fait revivre les grandes heures de l’histoire marocaine à Bab Makina

M. Bensaid annonce l’élaboration d’un nouveau texte de loi relatif au CNP

Skhirat: ouverture des travaux de la Rencontre nationale sur le suivi de l’opérationnalisation du Protocole territorial pour la prise en charge des enfants en situation de vulnérabilité

Les réformes entreprises dans le secteur des médias ont contribué au développement de ses différentes composantes

Décret 2-93-135 création et organisation INBA

Décret 2.10.624 réorganisation ISADAC

Décret 2.10.623 réorganisation INSAP

Dahir Chérifien numéro 06.1.20 rendu le 11 Rajab 1441 (correspondant au 6 Mars 2020) portant sur promulgation de la loi numéro 55.19 relative à la simplification des procédures et des mesures administratives

Décret numéro 2.20.660 rendu le 29 Moharram 1442 (correspondant au 18 Mars 2020) portant sur l’application des dispositions de la loi numéro 55.19 relative à la simplification des procédures et des mesures administratives

Arrêté interministériel numéro 2332.20 du ministre de l’intérieur et du ministre de l’Économie, des Finances et de la Réforme de l’administration

Bulletin d’information numéro 1 : Février 2021

Bulletin d’information numéro 2 : Mars 2021

Bulletin d’information numéro 202020 du chef du gouvernement relatif à la mise en œuvre des dispositions de la loi numéro 55.19 relative à la simplification des procédures et des mesures administratives

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