Textes juridiques - Ministère de la Jeunesse, de la Culture et de la Communication

25/02/2022

Décret 2.90.922 statut part du personnel MAC

25/02/2022

Arrêté fixant attributions et organisation des services déconcentrés MC

25/02/2022

Loi fondation nationale des musées

25/02/2022

Décret 2.10.623 réorganisation INSAP

25/02/2022

Décret n°2.94.619 création et organisation des musées

25/02/2022

Loi 19.05 modif 22.80

25/02/2022

Loi 22.80

25/02/2022

Décret application loi 22.80

25/02/2022

Loi 67.99 BNRM

25/02/2022

Loi 68.99 Dépôt légal

25/02/2022

Décret 2.99.1030 application dépôt légal

25/02/2022

Décret 2.99.1028 application BNRM

25/02/2022

Décret 2.05.830 prix du Maroc du livre

25/02/2022

Décret 2.05.829 prix du mérite culturel

17/07/2025

Chambre des représentants: Examen en commission du projet de loi sur la réorganisation du CNP

16/07/2025

Chambre des représentants: la majorité et l’opposition divisés sur le projet de loi portant réorganisation du Conseil national de la presse

08/07/2025

Le Maroc réaffirme son engagement en faveur d’un système mondial de propriété intellectuelle inclusif et équilibré

07/07/2025

Signature d’un protocole d’accord entre le Maroc et l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle pour la protection juridique du patrimoine culturel marocain

05/07/2025

Meknès: le festival international de Volubilis des musiques traditionnelles du Monde souffle sa 24ème bougie

25/02/2022

Décret 2-93-135 création et organisation INBA

25/02/2022

Décret 2.10.624 réorganisation ISADAC

25/02/2022

Décret 2.10.623 réorganisation INSAP

25/02/2022

Décret 2.90.922 statut part du personnel MAC

25/02/2022

Arrêté fixant attributions et organisation des services déconcentrés MC

17/07/2025

Chambre des représentants: Examen en commission du projet de loi sur la réorganisation du CNP

16/07/2025

Chambre des représentants: la majorité et l’opposition divisés sur le projet de loi portant réorganisation du Conseil national de la presse

08/07/2025

Le Maroc réaffirme son engagement en faveur d’un système mondial de propriété intellectuelle inclusif et équilibré

07/07/2025

Signature d’un protocole d’accord entre le Maroc et l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle pour la protection juridique du patrimoine culturel marocain

05/07/2025

Meknès: le festival international de Volubilis des musiques traditionnelles du Monde souffle sa 24ème bougie

30/03/2022

Dahir Chérifien numéro 06.1.20 rendu le 11 Rajab 1441 (correspondant au 6 Mars 2020) portant sur promulgation de la loi numéro 55.19 relative à la simplification des procédures et des mesures administratives

30/03/2022

Décret numéro 2.20.660 rendu le 29 Moharram 1442 (correspondant au 18 Mars 2020) portant sur l’application des dispositions de la loi numéro 55.19 relative à la simplification des procédures et des mesures administratives

30/03/2022

Arrêté interministériel numéro 2332.20 du ministre de l’intérieur et du ministre de l’Économie, des Finances et de la Réforme de l’administration

30/03/2022

Bulletin d’information numéro 1 : Février 2021

30/03/2022

Bulletin d’information numéro 2 : Mars 2021

30/03/2022

Bulletin d’information numéro 202020 du chef du gouvernement relatif à la mise en œuvre des dispositions de la loi numéro 55.19 relative à la simplification des procédures et des mesures administratives

Décret 2.90.922 statut part du personnel MAC

Arrêté fixant attributions et organisation des services déconcentrés MC

Loi fondation nationale des musées

Décret 2.10.623 réorganisation INSAP

Décret n°2.94.619 création et organisation des musées

Loi 19.05 modif 22.80

Loi 22.80

Décret application loi 22.80

Loi 67.99 BNRM

Loi 68.99 Dépôt légal

Décret 2.99.1030 application dépôt légal

Décret 2.99.1028 application BNRM

Décret 2.05.830 prix du Maroc du livre

Décret 2.05.829 prix du mérite culturel

Chambre des représentants: Examen en commission du projet de loi sur la réorganisation du CNP

Chambre des représentants: la majorité et l’opposition divisés sur le projet de loi portant réorganisation du Conseil national de la presse

Le Maroc réaffirme son engagement en faveur d’un système mondial de propriété intellectuelle inclusif et équilibré

Signature d’un protocole d’accord entre le Maroc et l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle pour la protection juridique du patrimoine culturel marocain

Meknès: le festival international de Volubilis des musiques traditionnelles du Monde souffle sa 24ème bougie

Décret 2-93-135 création et organisation INBA

Décret 2.10.624 réorganisation ISADAC

Décret 2.10.623 réorganisation INSAP

Décret 2.90.922 statut part du personnel MAC

Arrêté fixant attributions et organisation des services déconcentrés MC

Loi fondation nationale des musées

Décret 2.10.623 réorganisation INSAP

Décret n°2.94.619 création et organisation des musées

Loi 19.05 modif 22.80

Loi 22.80

Décret application loi 22.80

Loi 67.99 BNRM

Loi 68.99 Dépôt légal

Décret 2.99.1030 application dépôt légal

Décret 2.99.1028 application BNRM

Décret 2.05.830 prix du Maroc du livre

Décret 2.05.829 prix du mérite culturel

Chambre des représentants: Examen en commission du projet de loi sur la réorganisation du CNP

Chambre des représentants: la majorité et l’opposition divisés sur le projet de loi portant réorganisation du Conseil national de la presse

Le Maroc réaffirme son engagement en faveur d’un système mondial de propriété intellectuelle inclusif et équilibré

Signature d’un protocole d’accord entre le Maroc et l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle pour la protection juridique du patrimoine culturel marocain

Meknès: le festival international de Volubilis des musiques traditionnelles du Monde souffle sa 24ème bougie

Décret 2-93-135 création et organisation INBA

Décret 2.10.624 réorganisation ISADAC

Décret 2.10.623 réorganisation INSAP

Dahir Chérifien numéro 06.1.20 rendu le 11 Rajab 1441 (correspondant au 6 Mars 2020) portant sur promulgation de la loi numéro 55.19 relative à la simplification des procédures et des mesures administratives

Décret numéro 2.20.660 rendu le 29 Moharram 1442 (correspondant au 18 Mars 2020) portant sur l’application des dispositions de la loi numéro 55.19 relative à la simplification des procédures et des mesures administratives

Arrêté interministériel numéro 2332.20 du ministre de l’intérieur et du ministre de l’Économie, des Finances et de la Réforme de l’administration

Bulletin d’information numéro 1 : Février 2021

Bulletin d’information numéro 2 : Mars 2021

Bulletin d’information numéro 202020 du chef du gouvernement relatif à la mise en œuvre des dispositions de la loi numéro 55.19 relative à la simplification des procédures et des mesures administratives

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