Le Conseil de gouvernement a approuvé, jeudi 04/09/2025, le projet de décret relatif aux droits d’auteur et droits voisins, en ce qui concerne les recettes de la reproduction reprographique, présenté par le ministre de la Jeunesse, de la Culture et de la Communication, Mohamed Mehdi Bensaid.
Il s’agit du projet de décret n°2.25.550 complétant et modifiant le décret n°2.23.76 du 15 moharam 1445 (2 août 2023), portant application de la loi n°2.00 relative aux droits d’auteur et droits voisins en ce qui concerne les recettes de la reproduction reprographique.
Ce projet vise à adapter le cadre réglementaire régissant les droits de reproduction reprographique aux exigences de la réalité économique et à répondre aux évolutions du marché des appareils de reproduction et d’impression, tant en ce qui concerne la nature et les caractéristiques techniques des équipements que le volume des investissements liés à leur acquisition, a indiqué le ministre délégué chargé des Relations avec le parlement, porte-parole du gouvernement, Mustapha Baitas, lors d’un point de presse à l’issue du Conseil.
Ce projet de décret, a-t-il relevé, a pour objectif de modifier l’article 3 du décret n°2.23.76, en révisant le système actuel basé sur un taux unifié des recettes de reproduction reprographique, fixé à 10 % du coût de production de ces appareils s’ils sont fabriqués localement, ou de leur prix d’achat hors taxes s’ils sont importés, à travers l’adoption d’un nouveau système basé sur le principe de la proportionnalité du prix forfaitaire par rapport au coût de production ou au prix d’importation des appareils soumis aux recettes de reproduction reprographique, au moyen d’un barème dégressif des taux de recettes tenant compte du principe d’équité et de justice
MAP 04 Septembre 2025

Rabat: Vernissage de l’exposition « Les éditions du Saint Coran à la Bibliothèque Nationale »
Le vernissage de l’exposition « Les éditions du Saint Coran à la Bibliothèque Nationale », mettant en exergue une collection des manuscrits coraniques les plus importants dont regorge la Bibliothèque Nationale du Royaume du Maroc (BNRM), a eu lieu jeudi à Rabat. Organisée du 12 au 31 mars à l’occasion du mois béni de Ramadan, cette exposition vise à mettre en avant les efforts déployés par les Sultans, les Oulémas et les Fouqahas marocains au service du Saint Coran. L’exposition rassemble ainsi des éditions rares du Saint Coran, reflétant la place importante qu’occupe le Livre de Dieu dans la civilisation marocaine ainsi que sa valeur spirituelle, scientifique et esthétique au fil des siècles. Elle regroupe également des exemplaires du « Coran Mohammadi », des planchettes coraniques, des contenus audiovisuels et des photos documentant les différentes étapes de la conservation, ainsi qu’une collection d’imprimés relatifs au Livre sacré sous le règne d’Amir Al Mouminine, Sa Majesté le Roi Mohammed VI. À cette occasion, le ministre de la Jeunesse, de la Culture et de la Communication, Mohamed Mehdi Bensaid, a indiqué que cette initiative, loin d’être une simple exposition de manuscrits anciens, constitue un hommage aux efforts des Marocains qui, à travers l’histoire, ont fait preuve de créativité dans l’écriture du Saint Coran et son ornement par les plus belles calligraphies. La conservation de ces trésors patrimoniaux s’inscrit dans le cadre de la mise en œuvre des Hautes Orientations de Sa Majesté le Roi Mohammed VI, Amir Al Mouminine, qui ne cesse d’accorder une grande importance à la préservation des symboles de l’identité marocaine et à la protection du patrimoine spirituel et culturel du Royaume, a-t-il ajouté, estimant que ces éditions du Saint Coran sont une source de fierté pour la civilisation marocaine et une preuve de son raffinement culturel. De son côté, la directrice de la BNRM, Samira El Malizi, a fait observer que cette exposition constitue une occasion pour s’ouvrir sur le patrimoine de la Oumma et mettre en exergue la valeur esthétique, spirituelle et scientifique du Saint Coran. Ces éditions ont été transcrites à travers les époques par des fouqahas, des oulémas et des sultans, notamment marocains, a-t-elle enchaîné, mettant l’accent sur l’attention particulière que le Souverain accorde à la préservation et au rayonnement du patrimoine national. Le vernissage de cette exposition a été marqué par la présence d’un parterre de personnalités du monde diplomatique et culturel, outre des chercheurs actifs dans le domaine du patrimoine manuscrit. MAP 12 Mars


